Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

9 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "04/04/2019" du filtre Date de séance

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour de "l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM"

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 3", sis au 3 rue de Bâle à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE MARIE AUX MINES et STE CR

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2019-0042-DFAS du 07.02.2019 et portant notification de la fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté DFAS 2019-0034 du 31.01.2019 portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Quatelbach" à SAUSHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de l'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) de "l'Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page